Règlement Intérieur

REGLEMENT INTERIEUR

A) Responsabilité de l’adhérent
L’association dégage toute responsabilité concernant les adhérents en dehors des horaires d’activités.
Pour les mineurs, le représentant légal s’engage par écrit à l’inscription à :
– venir chercher son enfant à l’horaire prévu
– ou autoriser l’animateur à laisser partir l’enfant seul.
En cas de manquement à la prise en charge de l’enfant à l’issue de l’activité par un adulte désigné, la famille s’expose à l’exclusion de l’adhérent.

B) discipline
Le Comité Collégial peut décider de l’exclusion d’un adhérent qui aurait été signalé par l’animateur ou le correspondant de l’activité pour son comportement incompatible avec le bon déroulement de l’activité.
Les dégradations volontaires des locaux et des matériels restent à la charge exclusive de l’adhérent responsable de la dégradation.
En cas de vol dans les salles d’activités, le Conseil d’Administration décline toute responsabilité.

C) Assiduité
Toute absence prévisible devra être signalée au secrétariat et au professeur.
Tout manquement caractérisé à cette obligation pourra, après avertissements, faire l’objet d’une radiation des droits d’adhésion sans remboursement.

D) Paiement
Les tarifs des cotisations sont fixés chaque année par le conseil d’Administration en AG.
Le règlement par chèque se fera à l’inscription et pour l’année, avec facilité de paiement sur demande. Pour le paiement en espèce la somme globale est exigée lors de l’inscription. Les Chèques Vacances doivent être régler avant le 30 avril de l’année en cours. Suite au Coronavirus 2020 et aux problématiques rencontrés lors de cette pandémie, nous resterons sur nos engagements : maintien de salaires et non remboursement de l’adhésion en cas de récidive.
Les adultes ne seront pas remboursés quels que soient les cas de force majeurs ainsi que les cours de Musique.
Quelles que soient les facilités de paiement accordées, le remboursement, en cas d’abandon d’un enfant ne pourra être obtenu que sur courrier écrit (un mois avant le début du trimestre suivant) adressé au Comité Collégial de l’Association, dont le siège social est au Centre Culturel Bérenger de Frédol BP 27 34750 Villeneuve lès Maguelone. La cotisation de chaque trimestre entamé est considérée comme due.
L’association ne remboursera pas l’adhésion sur le mode de paiement par Chèques vacances, Coupons Sport.

E) L’Adhésion
L’Association délivre une carte d’adhésion au moment du paiement des activités.
Elle assure 32 séances au maximum durant l’année scolaire.
L’adhésion à l’Association implique l’acceptation et le respect du présent règlement.